La pluralité de victimes en droit pénal

Bibliothèque des sciences criminelles

Tome 74

Accidents sanitaires ou routiers, tueries de masse ou crimes contre l'humanité : de nombreux exemples - ceux-ci parmi d'autres - attestent de ce que la pluralité de victimes est une hypothèse fréquente en pratique. Ce premier constat tranche alors immédiatement avec un second qui tient à ce que le droit pénal, pensé à partir du cas simple où l'infraction ne fait - le cas échéant - qu'une victime, appréhende rarement spécifiquement l'hypothèse où il y en a plusieurs.

La pluralité de victimes pose pourtant des difficultés importantes, aussi bien théoriques que pratiques et qui tiennent essentiellement à trois questions : faut-il dénombrer une ou plusieurs infractions ? Comment déterminer, en conséquence, les peines sanctionnant le fait commis sur plusieurs victimes ? Faut-il - et si oui, comment - adapter le procès pénal accueillant en son sein l'action d'une multitude de victimes ?

À ces questions, le droit positif apporte des réponses qui peuvent, globalement, être considérées comme insatisfaisantes, ce qui invite alors à en suggérer de nouvelles. De la théorie du concours idéal à l'action de groupe, c'est donc souvent un voyage dans le droit prospectif que l'auteur propose à son lecteur, non sans quelques passages en terres exotiques, l'étude d'une trentaine de législations pénales étrangères parsemant, en effet, le présent ouvrage.