Le droit face à la mort, principes et réalités

Le droit face à la mort, principes et réalités

Cet ouvrage se propose d'éclairer les rapports entretenus entre le droit et la mort. La mort, phénomène naturel, ne fait l'objet d'aucune définition juridique. Pourtant, ce passage de l'être au non-être est appréhendé par le droit quelles qu'en soient les branches. Les dernières évolutions sociales, légales et jurisprudentielles intervenues récemment autour de la mort justifient la nécessité de croiser les regards des différentes branches du droit quant à leur appréhension de la mort.

L'objectif de cet ouvrage est double. Face au constat selon lequel le droit intervient dans les différentes temporalités de la mort, qu'il s'agisse de la période qui la précède ou de celle qui lui succède, il s'agit de chercher à cerner le sens et la logique de ce mouvement. Ainsi, avant la mort, l'humanisme juridique semble guider le droit, tant dans l'édiction de la norme que dans son application. À ce titre, il semble placer la personne humaine au centre du processus normatif ainsi que le respect de sa volonté et de sa dignité au coeur des pratiques juridiques. En revanche, après la mort, l'humanité juridique semble davantage prévaloir, à travers l'objectif d'assurer les garanties attachées au caractère de ce qui est ou a été humain mais aussi afin de garantir le respect de l'essence humaine de la personne, même après son décès.

Il s'agit de mesurer, d'autre part, les limites du droit face aux pratiques et à la complexité des questionnements qui se font jour à propos des situations de fin de vie. En effet, même conçu autour de règles générales et abstraites, le droit de la fin de vie ne saurait s'affranchir de souplesse afin de pouvoir s'adapter à la singularité et au caractère nécessairement intime de chaque situation de fin de vie.

Actes du colloque des 30 novembre et 1er décembre 2023 organisé à la Faculté de droit de Metz par l'IFG, l'Université de Lorraine, l'Eurométropole de Metz, l'Ordre des avocats de Metz, l'EREGE et la Ville de Metz