Droit pénal en matière de douanes et accises

Droit pénal en matière de douanes et accises

Archaïque, obscur et impitoyable. Tels sont les trois mots évoquant cette matière de prime abord rébarbative : le droit pénal belge en matière de douanes et accises.

Ce droit national établi depuis 1822 apparaît figé dans le temps. Il est complexe et sophistiqué, tant d'un point de vue procédural que du point de vue des infractions et de leur répression, notamment en raison des conséquences fiscales indissociables. Ses spécificités par rapport au droit pénal commun, qui lui est en évolution, sont souvent perturbantes.

Le respect des droits de la défense du prévenu, perdu dans les méandres d'une mécanique de la maltôte, semble bien trop souvent n'être qu'une façade en carton, au bénéfice de l'État national toujours plus gourmand.

Cet ouvrage analyse et décrit minutieusement ce droit spécial en trois chapitres, s'appuyant sur une abondante jurisprudence tant nationale qu'internationale :

• La législation
• La procédure
• Les infractions

Ensemble, ces trois chapitres permettent au praticien de comprendre, de manière claire et structurée, la matière, ses concepts et ses enjeux, et de se situer - rapidement - dans la procédure pénale et le labyrinthe des peines et des lois et règlements douaniers et fiscaux.

Aussi, ce droit national, et les problématiques anachroniques posées par son application concrète, sont analysés à la lumière du droit international et plus particulièrement à celle du droit de l'Union européenne, primordial en la matière et lui aussi en constante évolution.