Le secret dans l'arbitrage international : approche critique

Le secret dans l'arbitrage international

Le secret dans l'arbitrage international est un thème complexe dont l'appréhension semble délicate en raison du flou juridique qui l'entoure. En effet, plusieurs règles institutionnelles et bon nombre de législateurs sont restés silencieux sur l'existence même d'un principe général de secret dans l'arbitrage international. Pourtant, le recours à l'arbitrage traduit la volonté des parties d'obtenir un débat à huis clos, une protection efficace de leurs secrets d'affaires et la non-publication de la sentence arbitrale. Néanmoins, le secret subit aujourd'hui la concurrence de la transparence, qui devient de plus en plus envahissante en matière d'arbitrage et nécessaire à la protection de l'intérêt général.

Partant de ce constat, le secret mérite-t-il d'être qualifié de principe général du droit de l'arbitrage international ? La réponse proposée dans cet ouvrage est assurément positive même s'il doit connaître des tempéraments sur la portée desquels la doctrine et la jurisprudence sont partagées.